InSales

Ce qu'est InSales

InSales est une plateforme d'e-commerce en mode logiciel à la demande très utilisée en Russie et dans la région CEI. Elle permet de créer et d'exploiter des boutiques en ligne, de gérer les stocks et la relation client et de synchroniser les ventes sur de grandes places de marché. En tant que produit SaaS, la vitrine, les données clients et le traitement des commandes s'exécutent sur l'infrastructure de l'éditeur.

Données et cookies traités

Dans un déploiement standard, la vitrine dépose des cookies de première partie pour maintenir la session, mémoriser le panier et garder les titulaires de compte connectés. La plateforme traite les coordonnées clients, les adresses de livraison et de facturation et l'historique des commandes, et son analyse intégrée peut déposer des cookies de mesure supplémentaires. Les intégrations marketing peuvent ajouter d'autres cookies non essentiels.

Implications RGPD et ePrivacy

Si une entreprise européenne utilise InSales pour des visiteurs de l'EEE, le RGPD s'applique et le marchand est responsable du traitement. Les cookies strictement nécessaires n'exigent pas de consentement au titre de l'article 5(3) de la directive ePrivacy, contrairement aux cookies d'analyse et de marketing. Le point le plus sensible est la localisation des données, car la plateforme est hébergée en Fédération de Russie et non dans l'EEE.

Consentement requis

L'exploitation de la boutique et l'exécution des commandes reposent sur un contrat et ne nécessitent pas de consentement. Un consentement préalable, éclairé et libre doit être recueilli avant le chargement de tout cookie d'analyse ou de marketing, et les visiteurs doivent pouvoir le retirer aussi facilement qu'ils l'ont donné. Une bannière doit bloquer le suivi non essentiel jusqu'à l'accord de l'utilisateur.

Transferts hors EEE

L'hébergement étant en Fédération de Russie, pays sans décision d'adéquation de la Commission européenne, utiliser InSales pour des clients de l'EEE implique un transfert de données vers un pays tiers. Cela exige des clauses contractuelles types, une analyse d'impact du transfert documentée et des mesures supplémentaires, avec une attention particulière au risque d'accès des autorités et à l'effectivité des droits des personnes.

Étapes pratiques de conformité

Confirmez ou les données sont stockées, signez un accord de traitement et des clauses contractuelles types, réalisez une analyse d'impact du transfert, classez et bloquez les cookies via une plateforme de consentement et documentez le tout dans votre registre. Compte tenu du risque élevé, évaluez si une alternative hébergée dans l'EEE convient mieux à vos clients européens.