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OpenStreetMap (OSM) est le projet open data de référence pour la donnée géographique, exploité par la fondation à but non lucratif OpenStreetMap au Royaume Uni. Le serveur de tuiles OSM gratuit et ses miroirs commerciaux UE ne déposent aucun cookie et respectent des politiques de confidentialité strictes.
OpenStreetMap est la plus grande base géographique collaborative open, fondée en 2004 et exploitée par la fondation OpenStreetMap, association à but non lucratif au Royaume Uni. La base est construite par plus de 10 millions de contributeurs éditant routes, bâtiments, sentiers et points d''intérêt sous licence Open Database License (ODbL). Elle alimente les cartes publiques sur les sites gouvernementaux, éducatifs, presse, tourisme et ecommerce et est la source de données derrière Mapbox, MapTiler, Stadia Maps, Apple Maps, Facebook Maps et beaucoup d''autres.
Le serveur de tuiles standard (tile.openstreetmap.org) est hébergé sur du bare metal au Royaume Uni (Imperial College London), en Allemagne (Hetzner Falkenstein) et aux Pays Bas. Aucun cookie n''est déposé. L''IP visiteur n''est traitée que pour livrer les tuiles demandées et faire respecter la tile usage policy OSMF (pas de scraping, pas d''usage commercial intensif). Les journaux sont conservés au maximum 14 jours puis anonymisés. La politique de confidentialité OSMF est disponible sur osmfoundation.org et revue annuellement par l''OSMF Operations Working Group.
Le serveur de tuiles gratuit est destiné à un usage personnel ou éducatif à faible trafic. Les sites commerciaux doivent utiliser un miroir basé en UE: Stadia Maps (Suède), MapTiler (Suisse), Geoapify (Allemagne), OSM France (Paris), Tracestrack (Estonie) ou auto héberger avec OpenMapTiles, TileServer GL ou Protomaps PMTiles. Toutes ces options conservent OSM comme source de données tout en distribuant la charge de rendu et en offrant un support commercial, des exigences d''attribution et un SLA.
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OpenStreetMap entre dans l''exemption de stricte nécessité de l''article 5(3) ePrivacy car aucun cookie n''est déposé. L''intérêt légitime au titre de l''article 6(1)(f) RGPD couvre le traitement de l''IP pour le routage. L''arrêt Google Fonts de Munich ne s''applique pas car la donnée reste dans l''Espace Économique Européen ou au Royaume Uni, qui bénéficie de la décision d''adéquation de la Commission depuis 2021. Aucune AIPD requise pour l''usage standard. Nominatim (le géocodeur OSM) partage la même posture, avec la considération additionnelle que les requêtes contenant des adresses personnelles sont traitées par l''OSMF en UE et au Royaume Uni.
Utiliser Leaflet ou MapLibre GL JS comme bibliothèque JavaScript, pointer l''URL des tuiles vers un miroir commercial UE ou auto héberger avec Protomaps PMTiles pour un contrôle total, attribuer OpenStreetMap comme requis par la licence ODbL, lister le fournisseur de tuiles choisi comme sous traitant dans la mention d''information et documenter la résidence UE. Pour le géocodage, utiliser un fournisseur UE dédié comme Geoapify, Photon (Komoot, auto hébergé) ou MapTiler plutôt que d''abuser du service Nominatim gratuit.
Les sites web utilisant OpenStreetMap doivent obtenir le consentement des utilisateurs conformement au RGPD.
Considerations AIPD
Une AIPD n'est pas requise pour OpenStreetMap car le flux de données est minimal (IP pour le routage, aucun cookie, aucun tracking). Une AIPD peut être recommandée uniquement si vous exploitez un site à fort trafic qui sollicite le serveur de tuiles OSM gratuit (ce qui viole la tile usage policy) ou si vous intégrez un géocodage tiers (Nominatim en usage intensif, Photon, Geoapify) susceptible de transmettre des requêtes contenant des adresses personnelles.
Exemple de texte de consentement
Notre site affiche des cartes OpenStreetMap, un projet open data exploité par la fondation OpenStreetMap (association à but non lucratif au Royaume Uni). Les tuiles cartographiques proviennent de serveurs UE (Royaume Uni, Allemagne, Pays Bas) et aucun cookie n'est déposé. Votre adresse IP n'est traitée que pour le routage et n'est pas utilisée à des fins de suivi. Aucun consentement requis.
Domaines tiers contactes
openstreetmap.orgtile.openstreetmap.orga.tile.openstreetmap.orgb.tile.openstreetmap.orgc.tile.openstreetmap.orgnominatim.openstreetmap.orgosmfoundation.orgCookies deposes
| Nom | Type | Duree | Finalite |
|---|---|---|---|
| none on tile.openstreetmap.org | First party (OpenStreetMap tile server) | N/A | The standard OSM tile server sets no cookies. The osm_session cookie is set only when a user logs into the openstreetmap.org editing interface, which is not the case for embedded maps |
OpenStreetMap utilise des cookies de preferences — informez vos visiteurs avec un bandeau de consentement.
Aucun sur le serveur de tuiles standard. Le site openstreetmap.org dépose un cookie de session (osm_session) uniquement lorsque le visiteur se connecte à l'interface d'édition; l'endpoint tile.openstreetmap.org utilisé pour les embeds ne dépose aucun cookie.
Non. Le serveur de tuiles standard ne dépose pas de cookies, le flux de données reste dans l'Espace Économique Européen (ou au Royaume Uni sous adéquation) et l'IP est journalisée brièvement uniquement pour faire respecter la tile usage policy. Aucune bannière de consentement requise.
Intérêt légitime de l'éditeur (article 6(1)(f) RGPD) pour afficher la carte et contrat (article 6(1)(b)) lorsque la carte est nécessaire à la livraison du service demandé. L'exemption de stricte nécessité de l'article 5(3) ePrivacy s'applique car rien n'est stocké sur le terminal.
Non. Le serveur de tuiles standard est hébergé sur du bare metal au Royaume Uni (Imperial College London), en Allemagne (Hetzner Falkenstein) et aux Pays Bas. Le Royaume Uni bénéficie d'une décision d'adéquation. Les miroirs commerciaux sont aussi basés en UE (Stadia en Suède, MapTiler en Suisse, Geoapify en Allemagne, OSM France à Paris).
Non pour l'usage standard. Une AIPD est recommandée uniquement si vous saturez le serveur de tuiles gratuit (violation de la tile usage policy) ou si vous utilisez Nominatim en volume avec des requêtes freeform contenant des adresses personnelles.
Utiliser Leaflet ou MapLibre GL JS, pointer l'URL des tuiles vers un miroir commercial UE (Stadia Maps, MapTiler, Geoapify) pour le trafic de production, attribuer OpenStreetMap comme requis par la licence ODbL, lister le fournisseur de tuiles choisi dans la mention d'information et auto héberger avec Protomaps PMTiles si vous avez besoin d'un contrôle complet des données.
Mapbox (US, commercial), Apple Maps via MapKit JS, Google Maps Platform, HERE Maps (Pays Bas, commercial), TomTom Maps (Pays Bas, commercial), Bing Maps (US). Pour de la donnée ouverte avec résidence UE, OpenStreetMap est la référence.
Indiquer que la carte est alimentée par les données OpenStreetMap et rendue par le fournisseur de tuiles choisi. Lister le fournisseur de tuiles comme sous traitant avec sa localisation UE. Confirmer qu'aucun cookie n'est déposé et qu'aucune donnée n'est transférée hors UE. Ajouter l'attribution ODbL requise par la licence.